Conseil Général des Deux-Sèvres (Collectivité territoriale)
Numéro de dépôt :
3131102
Date de dépôt :
21/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2011
Présentation de la marque Site des sciences de la nature
Déposée le 21 septembre 2001 par Conseil Général des Deux-Sèvres (Collectivité territoriale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Site des sciences de la nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-51 du 21 décembre 2001.
Le déposant est Conseil Général des Deux-Sèvres (Collectivité territoriale), domicilié(e) B.P. 531, 79021 NIORT Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil Général des Deux-Sèvres D.T.A.E - France.
La marque Site des sciences de la nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Site des sciences de la nature est expirée depuis le 21 septembre 2011.
Conseil Général des Deux-Sèvres (Collectivité territoriale a également déposé les autres marques suivantes : 200DYSSEE
Conseil Général des Deux-Sèvres (Collectivité territoriale) - B.P. 531, 79021 NIORT Cedex - France
Conseil Général des Deux-Sèvres D.T.A.E - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51
Diffusion de culture scientifique et technique. Education à l'environnement. Organisation et conduite de formations scolaires, universitaires, continues, professionnelles sur l'environnement et les sciences du vivant et de la terre. Organisation et conduite d'animations et visites touristiques sur l'environnement et les sciences du vivant et de la terre. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès sur l'environnement et les sciences du vivant et de la terre. Production d'outils pédagogiques, de livres, revues, cédéroms. Parc animalier Recherche scientifique. Gestion de lieux d'exposition, études scientifiques et techniques sur l'environnement et les sciences du vivant et de la terre, restauration (alimentation)
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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